Editeur
Le site www.ponchardier.com est édité par l’organisme :
Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier
15 rue de la Libération
17130 MONTENDRE (FRANCE)
Association déclarée (Loi 1901)
Directeur de publication :
M. ZANNELLI Michel
Réalisation du site :
Ce site a été réalisé par SAS EXALTAK.
Hébergement :
Ce site est hébergé chez WIX.COM
Propriété intellectuelle :
L'Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier (ASAPP) est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site www.ponchardier.com.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle faite sans le consentement de l'Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.
L'Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier est titulaire des droits sur le logo et sur la charte graphique. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments constitue également une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Les liens hypertextes mis en œuvre par Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l'Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier qui garantit n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et qui ne pourrait être tenu responsable du fait des contenus de ces sites.
Utilisation des données :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la création d’un fichier clients. Le destinataire de ces données est Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier .
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez prendre contact par mail à l’adresse suivante : contact.ponchardier@gmail.com
Liens hypertextes :
Le site www.ponchardier.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Étant donné que Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardierne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ponchardier.com est soumis au droit français. Ces termes et conditions, incluant les dispositions ci-dessus relatives au respect de la vie privée, constituent l’intégralité de nos engagements eus égard au site. Le non-respect de l’une de ces dispositions n’entraîne pas nécessairement sa nullité. Si une disposition de ces termes et conditions s’avérait nulle et non avenue, les autres dispositions restent néanmoins applicables et effectives. Association du Souvenir Amiral Pierre Ponchardier peut transférer ses droits et obligations en application de ces termes et conditions à des tiers.
MAJ 21/06/2025.